DOSSIERS TYPES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS

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Publié le vendredi 30 août 2019 11:14

i) Marchés des Travaux :

Dossier type travaux pdf…

Dossier type travaux doc …

ii) Marchés de Fournitures

Dossier type fournitures pdf…

Dossier type fournitures doc …

iii) Marchés de Prestations Intellectuelles

Demande de Propositions type prestations intellectuelles pdf…

Demande de Propositions type prestations intellectuelles doc …

iv) Marchés de Travaux avec Pré qualification

Dossier type pré qualification pdf…

Dossier type pré qualification doc …

v) Manifestation d'Intérêt

Dossier type manifestation d'intérêt pdf…

Dossier type manifestation d'intérêt doc …

vi)Rapport d’Evaluation de Marchés de Travaux & Fourniture

Rapport d’évaluation type de travaux & fournitures pdf. . .

Rapport d’évaluation type de travaux & fournitures doc. . .

vii) Rapport d’Evaluation de Prestations Intellectueles

Rapport d’évaluation type de prestations intellectuelles pdf. . .

Rapport d’évaluation type de prestations intellectuelles doc. . .

viii) Documents Typés Groupés (Registre de réception des offres ; Procès-verbal d’ouverturedes offres de travaux, fournitures ou services courants; Procès-verbal d’ouverture des offres les marchés de prestations intellectuelles ; Avis d’attribution provisoire et Avis d’attribution définitive ; Plan Annuel prévisionnel de Passation des Marchés Publics)

Documents Goupés pdf...

Documents Groupés doc...

Manuel de procédures de dépenses publiques inférieures au seuil de compétence des Commissions de passation des Marchés de Département (CMD) et des Commissions Pluri-Départementales des Marchés (CPDM) _ Version actualisée janvier 2019

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Publié le mardi 22 janvier 2019 11:34

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Rapport Annuel 2016 de l'ARMP

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Publié le vendredi 27 avril 2018 10:03

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Rapport de synthèse de l'audit technique et financier de la passation et l'exécution des marchés publics au titre de l'exercice budgétaire 2016

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Publié le vendredi 27 avril 2018 09:40

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Rapport de synthèse de l'audit technique et financier de la passation et l'exécution des marchés publics au titre de l'exercice budgétaire 2015

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Publié le vendredi 27 avril 2018 09:39

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Rapport Annuel 2014 de l'ARMP

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Publié le lundi 4 avril 2016 16:58

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Rapport de synthèse de l'audit technique et financier de la passation et l'exécution des marchés publics au titre de l'exercice budgétaire 2014

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Publié le lundi 4 avril 2016 15:51

Rapports finaux sur le résultat de  l’audit technique et financier de la passation et de l’exécution des marchés publics pour l’exercice budgétaire 2014

Lire la suite : Rapport de synthèse de l'audit technique et financier de la passation et l'exécution des marchés...

Autorité de Régulation des Marchés Publics : Documents standards relatifs à la passation des marchés publics

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Publié le mardi 13 octobre 2015 15:49

L’Autorité de Régulation des Marchés Publics (ARMP) a élaboré, conformément aux dispositions de la loi n° 2010-044 du 22 juillet 2010 portant Code des marchés publics et ses textes d’application tout en s’inspirant des règles et bonnes pratiques internationales en la matière, des documents standards relatifs à la passation des marchés publics.

Lire la suite : Autorité de Régulation des Marchés Publics : Documents standards relatifs à la passation des...

Rapport Annuel 2013 de l'ARMP

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Publié le mercredi 13 mai 2015 23:35

Pour lire le Rapport, cliquer ICI

Rapport de synthèse de l'audit technique et financier de la passation et l'exécution des marchés publics au titre de l'exercice budgétaire 2013

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Publié le jeudi 30 avril 2015 16:06

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